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Auteur |
METRAL, Florence |
Thème(s) |
Révision et missions contractuelles de l'expert-comptable | Droit fiscal |
secteur(s) |
Banque | Agriculture (agroalimentaire, coopérative, élevage, viniculture) |
Emetteur - Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
169 p. |
Ref |
122916 |
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Les entreprises de biotechnologies médicales qui démarrent ont un besoin très important de capitaux dès le début de leur activité : longueur des cycles de développement, coût de la propriété intellectuelle, coût moyen d'un brevet, coût du personnel hautement qualifié. En revanche, elles ne sont pas en mesure de dégager des revenus avant plusieurs années. Cela entraîne un lourd besoin de financement pour ces entreprises, principal frein à leur création. Les principales sources de financement possibles, autres que les fonds propres, sont les investisseurs providentiels ("Business Angels") et les sociétés de capital-risque, les subventions publiques, ainsi que les dispositifs fiscaux au rang desquels le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) apporte un financement non négligeable, sans lequel ces entreprises ne pourraient fonctionner. Ce mémoire propose une méthode d'approche et d'accompagnement dans les jeunes entreprises de biotechnologies, pour prévenir les risques d'un financement reposant essentiellement sur le CIR : - Par un compte-rendu au client du CIR calculé mensuellement. - Par un comparatif régulier du CIR réalisé par rapport au CIR prévisionnel. Sommaire: I- Financement des entreprises de biotechnologies A- Spécificités du secteur : un besoin élevé de liquidités 1- De longs cycles de développement 2- Coût du personnel hautement qualifié 3- Coût de la propriété intellectuelle B- Les différentes possibilités de financement 1- Investisseurs privés : "Business Angels", sociétés de capital-risque 2- Subventions publiques, notamment OSEO (Bpifrance) 3- Dispositifs fiscaux et sociaux : CIR et JEI C- Le "business plan" : une étape préalable incontournable 1- Un document indispensable à toute demande de financement 2- Une mise en évidence du besoin de financement et de liquidités 3- Les spécificités du CIR à prendre en compte II- Actualisation du CIR au mois le mois A- Nécessité d'effectuer un suivi des temps et dépenses 1- Mise en place et collecte des temps pour chaque chercheur 48 2- Collecte et fichier de suivi des dépenses entrant dans le calcul 3- Particularités et fichier de suivi des subventions B- Calcul et actualisation du CIR : présentation de l'outil 1- Traitement des "time sheet" et calcul des frais de personnel 2- Traitement des frais de sous-traitance et des autres dépenses 3- Synthèse du calcul du CIR, analyse et compte-rendu au client III- Suivi du prévisionnel et mises à jour A- Comparatif réalisé / budget et "reporting" à l'intention des investisseurs du client 2- Procédure de récupération des données et utilisation du logiciel Gescap Suivi, mise en forme du fichier client 3- Analyse et compte-rendu au client B- Actualisation des CIR prévisionnels 1- Changements intervenus au sein de l'entreprise 2- Obtentions ou refus de subventions 3- Evolutions réglementaires
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